La présente page définit les Conditions Générales d’Utilisation (CGU) du site ProjeQtOr (ci-après « le Site ») et du logiciel ProjeQtOr, édité par ProjeQtOr SAS.
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1. Éditeur du site
ProjeQtOr SAS
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2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir :
- Les conditions d’accès et d’utilisation du Site et du logiciel ProjeQtOr.
- Les droits et obligations de l’utilisateur et de l’éditeur.
- Les règles applicables au forum et aux espaces collaboratifs du Site.
3. Accès au site et au logiciel
- L’accès au Site est gratuit et possible 24h/24, 7j/7, sous réserve des interruptions techniques.
- Certains services (forum, espace utilisateur, téléchargement de fichiers) peuvent nécessiter la création d’un compte.
- L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à maintenir ses données à jour.
4. Utilisation du logiciel ProjeQtOr
- ProjeQtOr est un logiciel open source et gratuit.
- L’utilisateur peut télécharger, installer, utiliser et modifier le logiciel conformément à la licence open source applicable (AGPL V3.0).
- Toute redistribution du logiciel, quel qu’en soit le moyen, même par hébergement, doit respecter les termes de cette licence.
- Le logiciel est fourni “tel quel”, sans garantie expresse ou implicite de fonctionnement.
5. Forum et espace collaboratif
- L’utilisateur s’engage à respecter les règles de bonne conduite : pas de contenu diffamatoire, injurieux, discriminatoire ou illégal.
- Les messages publiés sont sous la responsabilité de leur auteur.
- L’éditeur (administrateur du forum) se réserve le droit de supprimer tout contenu inapproprié et/ou de suspendre l’accès d’un utilisateur en cas de manquement aux CGU.
6. Propriété intellectuelle
- Les contenus publiés sur le Site (textes, images, logos, vidéos, documents techniques) sont la propriété de ProjeQtOr SAS ou de leurs auteurs respectifs.
- Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite, sauf pour les parties du logiciel couvertes par la licence open source.
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- L’éditeur met tout en œuvre pour assurer la fiabilité des informations et services proposés.
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- Des erreurs ou omissions sur le Site,
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8. Données personnelles
Les informations collectées lors de l’inscription ou de l’utilisation du forum sont traitées conformément à la Politique de confidentialité